Partager la connaissance en Région Centre

Grâce à des prises de vues aériennes régulières, déclinées en cartes de végétation et de morphologie, le SIEL offre une vision unique des dynamiques à l’œuvre dans l’écosystème ligérien.

25 ans après, quels sont les résultats ?

Après 25 ans d’observations, un premier bilan expérimental a été engagé afin de valoriser cette masse de données. Mené sur la Loire moyenne, il vise à répondre à trois questions majeures :

• Peut-on confirmer l’impression « d’ensablement » du lit souvent évoquée par les ligériens ?
• Le développement de la forêt alluviale se poursuit-il ?
• Quels sont les secteurs où la dynamique fluviale est la plus active ?

L’étude complète et une synthèse en quatre pages sont disponibles sur le système d’information documentaire du ministère → Étude complète et synthèse de 4 pages.

Parallèlement, les acquisitions du SIEL se poursuivent : deux nouvelles campagnes de prises de vues aériennes ont été réalisées sur le Cher et sur la Loire Moyenne et viennent compléter l’ensemble des données accessibles librement dans un outil entièrement refondu en 2025. → Cliquez ici pour visualiser ces données.

Le pôle connaissance et prospective territoriales (PCPT) de la DDT 45 développe actuellement une méthode d’analyse de la consommation foncière projetée dans les PLU-i .

Cette méthode s’appuie sur une analyse croisée des données de l’OCSGE et du zonage réglementaire du PLU-i, en s’appuyant sur "mondiagartif", l’outil national de référence.

Les résultats cartographiques permettent aux services métier, en charge de la planification, d’avoir une vision objective des niveaux de consommation foncière, à confronter avec les orientations et la justification des besoins des collectivités dans le respect de la trajectoire ZAN.

Le PCPT pourra présenter cette méthode à l’occasion d’une prochaine réunion du R2C.

Si vous souhaitez en connaitre d’avantage d’ici-là, vous pouvez contacter Daniel MARINHO à l’adresse suivante : daniel.marinho@loiret.gouv.fr

Cet outil interactif permet de restituer les données de mortalité brute de l’avifaune et des chiroptères collectées sur les parcs éoliens de la région. Ce projet a été initié par le SEBRINAL/DB/UCPB en collaboration avec la MMCD.

L’outil, dans sa conception actuelle, n’a pas vocation à mener une analyse approfondie des facteurs explicatifs de la mortalité ni à établir des comparaisons entre parcs.

Les restitutions présentées sont réalisées sur la base des données de mortalité brute, c’est-à-dire celle constatée sur le terrain lors des prospections.
Les données de mortalité brute dépendent du nombre d’années de suivis, des périodes de prospections, du nombre de passages, du taux de prédation des cadavres, du nombre d’éoliennes suivies…
Des méthodes d’estimation de la mortalité réelle existent et sont mises en œuvre, pour chaque suivi. Ces éléments sont détaillés dans les rapports complets propres à chaque parc éolien et sont également disponibles en téléchargement sur le site Internet de la DREAL Centre-Val de Loire.

L’ensemble des données utilisées dans cette synthèse est également téléchargeable depuis l’outil interactif, pour toute personne qui souhaiterait aller plus loin dans l’analyse.

Outil interactif de suivi de la mortalité éolienne.

Article en ligne sur le site de la DREAL. → Les rapports de suivi qui alimentent cette application, ainsi que le contexte réglementaire, sont disponibles sur le même lien.

Les interventions sur les cours d’eau sont en effet soumises à des procédures administratives au titre de la « loi sur l’eau », ce qui n’est pas le cas pour les fossés.

Pour l’identification des cours d’eau, la jurisprudence a reconnu trois critères cumulatifs, repris dans la loi biodiversité :

• L’existence d’un lit naturel à l’origine,
• L’alimentation par une source,
• Un débit suffisant une majeure partie de l’année.

Dans certains cas, ces trois critères ne permettent toutefois pas de statuer avec certitude. Des indices complémentaires peuvent alors être mobilisés : continuité amont-aval, présence de berges et de substrat différencié, ou encore présence de vie aquatique. Leur interprétation nécessite une adaptation au contexte local.

Un enjeu départemental majeur

En 2024, le département du Loir-et-Cher comptait environ 5 823 km de tracés de cours d’eau issus de la cartographie IGN. Parmi ceux-ci, 1 835 km (soit 31 %) étaient identifiés comme « indéterminés », c’est-à-dire ni formellement classés en cours d’eau, ni en fossés.

Les aléas climatiques, combinés à la disponibilité limitée des équivalents temps plein (ETP) pour les expertises de terrain, ne permettaient jusqu’alors de faire évoluer ces chiffres que très marginalement chaque année. À ce rythme, près d’un siècle aurait été nécessaire pour qualifier l’ensemble des linéaires indéterminés.

Dans ce contexte, la Direction Départementale des Territoires (DDT) représentée par le Service Eau et Biodiversité (SEB) a souhaité mettre en place une méthodologie concertée visant à accélérer la qualification de ces tronçons, en s’appuyant sur l’expertise locale des acteurs du territoire.

Une méthodologie fondée sur la concertation

Dans un premier temps, un travail sur carte a été réalisé entre la DDT et le Syndicat Mixte du Bassin de la Cisse (SMB Cisse). Chacun, de son côté, devait indiquer pour chaque tronçon indéterminé s’il devait être requalifié en cours d’eau, en non cours d’eau, ou rester indéterminé.

Deux principes simples ont été appliqués :

1. Ont été classés comme fossés les tronçons situés en amont d’un fossé, isolés du réseau hydrographique, ou encadrés par deux tronçons déjà classés fossés.
2. Ont été classés comme cours d’eau les tronçons situés entre deux tronçons déjà classés cours d’eau.

Les résultats se sont révélés globalement similaires entre la DDT et le SMB Cisse, ce dernier allant toutefois plus loin dans certaines propositions grâce à sa meilleure connaissance du terrain. Un travail équivalent a été mené en parallèle avec une association foncière rurale (AFR).

Ces premières propositions ont été présentées en commission « cours d’eau ». À l’issue de celle-ci, il a été décidé d’étendre la démarche à l’ensemble du département, en associant les autres syndicats de rivière, les AFR et les communes.

Un dispositif largement appuyé sur la géomatique

Pour permettre cette mobilisation à grande échelle, plusieurs outils ont été mis en place :

• Remise de jeux de cartes papier par commune,
• Organisation de réunions par secteurs géographiques,
• Mise en ligne d’une carte interactive permettant aux acteurs locaux de formuler leurs retours.

Le travail collaboratif s’est déroulé entre octobre 2024 et janvier 2025. Au 24 avril 2025, 125 retours avaient été enregistrés, permettant de distinguer deux groupes :

• Groupe 1 : communes disposant d’un retour à la fois du syndicat de rivière et de la commune et/ou de l’AFR (environ 50 communes).
• Groupe 2 : communes disposant d’un seul retour (syndicat ou commune/AFR).

Le travail sur le groupe 1 a été présenté lors de la commission cours d’eau de mai 2025. Une cartographie provisoire leur a été transmise pour observation, et à la fin de l’été, les propositions communes ont été validées par la DDT et l’Office Français de la Biodiversité (OFB).

Résultats et premiers enseignements

Cette démarche a permis de transmettre les couches nécessaires à la mise à jour nationale de la cartographie BCAE. En parallèle, les tronçons classés en non cours d’eau ont été mis en ligne sans attendre.

Au final, l’exercice a permis de requalifier :

• 95 km en non cours d’eau,
• 7 km en cours d’eau.

En revanche, 40 km de cours d’eau pourtant concordants entre acteurs locaux ont été rejetés lors de la validation finale par la DDT et l’OFB, illustrant les limites de l’exercice et la nécessaire articulation entre expertise locale et cadre réglementaire.

Le résultat final est consultable sur notre cartographie en ligne des cours d’eau police de l’eau - BCAE : https://carto2.geo-ide.din.developpement-durable.gouv.fr/frontoffice/?map=d14df119-c8f4-4889-8686-1198c06d7f7f

Perspectives

Le travail reste désormais à poursuivre sur les concordants dits "non validés" (soit 40 km), et sur les non concordants du groupe 1 (un courrier a été adressé aux syndicats, mairies et AFR leur demandant de ré-étudier leurs propositions afin de déterminer une proposition commune). Malgré des résultats quantitativement modestes au regard des 1 835 km initiaux, cette démarche constitue une première expérience structurante de qualification massive, reposant sur la géomatique collaborative et la concertation territoriale.

Elle met en évidence le rôle central du SIG comme outil d’aide à la décision, mais aussi comme support de dialogue entre services de l’État, syndicats de rivière et collectivités, dans un domaine où les enjeux réglementaires et environnementaux sont particulièrement sensibles.

Que ce soit pour les forages ou les captages AEP, la DDT 28 est confrontée à une multitude de données et se pose trois questions :

• Qui sont les acteurs internes et externes ?
• Comment arriver à avoir des données fiables en DDT28, en les repartageant par la suite avec les différents partenaires ?
• Comment répondre aux services métiers qui ont besoin d’un projet relationnel où les tables sont complétées par plusieurs utilisateurs et où les données peuvent être cartographiées ?

Concernant les captages AEP

Il y a trois bases de données distinctes :

• ARS met à disposition ses données sur Cart’Eau (captages, PPI, PPR, PPE et projets, DUP des forages)
• DDT28 gère les couches normées SUP AS1 (assiette et générateurs) et N_PRELEV_AEP dans Geobase, ainsi que plusieurs tableaux dans le service métiers.
• CD28 : animation et conseil aux CT → base liée au schéma départemental d’alimentation en eau potable (EP).

Concernant les forages

Ils peuvent être agricoles (irrigation, élevage) ou d’autre type (industriels, Collectivités, privés …) et il y a encore plus de bases de données existantes :

• DDT : ancienne base Access (forages agricoles en nappes souterraine, mains non relationnelle !), couche SIG service métier, couche SIG Géobase
• OFB : convention signée, mais en sommeil (va sur le terrain : peut récupérer des infos)
• BRGM : gestion des BSS notamment
• Les 2 agences de l’eau : ont leur propre base et leur propre façon de gérer les données
• OUGC (Chambre d’agriculture du Loiret) : analyse fine des forages avec prélèvements, sur nappe de Beauce seulement pour l’instant.
• SDIS : en demande de données (va sur le terrain et peut récupérer des infos)
• DREAL, DGALN/DEB, SAGE …

Le travail réalisé par la DDT 28

Pour les captages AEP, la Banque du sous-sol (BSS) est commune et la solution a été trouvée de générer une dynamique entre ces 3 acteurs (ARS, DDT 28 et CD28) pour avoir en DDT les données les plus à jour possible. Les bases sont donc mises à jour ponctuellement entre les 3 partenaires pour l’instant.

Pour les forages, la DDT 28 a réalisé un travail d’identification des informations qui sont indispensables à la DDT et qui doivent apparaître dans la base de données (BDD) forages :

• BSS (ancien et nouveau) : commun à tous les partenaires
• N° compteur : pour avoir les volumes prélevés (OUGC, AE SN et LB)
• 6 tables : forages, irrigants, groupement irrigants, volumes par forages, volumes par irrigants, terres irriguées.

Ensuite, l’ADL de la DDT 28 a opéré une refonte complète de l’ancienne base Access dans un projet QGIS. Ce travail s’est caractérisé par les actions suivantes :

• Vérification de données mal saisies et corrections.
• Création de styles pour guider les saisies ultérieures.
• Réalisation de 8 relations entre tables.
• 2 tables supplémentaires créées : forages-irrigants et irrigants-groupement d’irrigants pour gérer les relations n à n.
• Récupération automatique de données géographiques (communes, Insee, code postal, AE, zone OUGC).
• Saisie en mode formulaire.

Ce travail a abouti à la création d’un projet QGIS avec 8 tables dans un dossier partagé dans la Production de la Geobase, pour la saisie par les utilisateurs du service métier (publication journalière sur Consultation, sauvegardes). Les 7 agents métier ont eu 1/2 journée de formation et une documentation pas à pas.

Quelle est la suite de ce projet ?

La DDT 28 souhaite installer 2 projets collaboratifs sur cartes.gouv.fr de l’iGN (un sur les AEP et un sur les Forages). Ces deux projets vont permettre aux partenaires d’apporter leurs contributions. Ces contributions seront en lien avec le projet QGIS qui lui restera au sein de la DDT 28.

N’hésitez pas à contacter la DDT 28 si vous voulez en savoir plus sur ce projet : marie-claude.bogros@eure-et-loir.gouv.fr / clement.point@eure-et-loir.gouv.fr